Une solution efficace et unique pour la récupération des objets volés.

 

Le Spotguard est un produit unique et révolutionnaire qui garantit que les véhicules ou les biens volés reviennent en votre possession.

Conditions générales  ---------

1. Seulement ces conditions maîtrisent la relation contractuelle entre des parties à l’exclusion des conditions du client. Si on donne formellement la préférence à les conditions du client, les conditions mentionnées ci-après s’appliquent de façon complémentaire.

2. Les offres sont sans engagement.

3. Ce commande engage le client, cependant engage le vendeur seulement après confirmation écrite.

4. Des commandes, transférés aux intermédiaires, ne sont que valables après notre confirmation de commande écrite.

5. Sauf si déterminé autrement, les biens sont livrés et acceptés dans les magasins du vendeur.

6. Les biens sont transportés aux risques et aux frais de l’acheteur.

7. Le report du risque a lieu au moment de la livraison. Le transfert de propriété n’a que lieu après paiement entier du prix convenu. Tant que le paiement n’est pas réglé, l’acheteur n’a pas droit à donner les biens concernés en gage ou à l’utiliser comme sûreté au sens le plus large. Le bien vendu reste la propriété du vendeur jusqu’à ce que le paiement du prix d’achat soit fait dans son totalité.  Vendeur se réserve le droit d’invoquer la réserve de propriété légale.

8. Si l’acheteur ne retire pas les biens au moment prévu, il ne peut plus se prévaloir des délais de livraison fixés antérieurement. Le vendeur se réserve le droit de, au bout de 15 jours, considérer l’accord comme dissous et ce sans mise en demeure préalable. Le vendeur se réserve aussi le droit de revendiquer une indemnisation pour dommages à cause de non-collection ou non-collection à temps.

9. Le délais de livraison est signalé à titre indicatif. Une livraison tardive ne peut pas donner lieu à l’indemnisation ou le refus de prendre livraison les biens.

10. Le vendeur est déchargé de chaque responsabilité en cas de force majeure (des accidents, guerre, des grèves, un lock-out, des révoltes, un manque de matériel de transport, …). Il se réserve le droit de prolonger le délai d’exécution de l’accord, tant que dure la force majeure.

11. L’exécution concordante n’est que garanti avec des divergences habituelles.

12. a. La non-conformité de la livraison et les manquements visibles doivent être communiqués au plus tard dans les 48 heures après la livraison par lettre recommandé au vendeur, faute de laquelle le vendeur peut considérer toute plainte comme irrecevable.

b. Une action éventuelle en vertu des manquements cachés doit être engagée par l’acheteur ; dans les quinze jours après avoir découvert le manquement, faute de laquelle l’action en application de l’article 1648 C.P. est irrecevable. En outre, cette action doit, pour cause de la responsabilité du vendeur, l’acheteur devra prouver le dégât concrètement.

Si les plaintes sont constatées recevables et fondées, l’engagement du vendeur se limite à la substitution ou la réparation des biens défectueux ou endommagés et les dégâts peuvent égaler le prix d’achat du bien vendu au maximum. Aucun autre dommage de l’acheteur ou un tiers entre en ligne de compte pour une indemnisation. Toute responsabilité du vendeur est limitée en tout cas, quand le dommage aurait été causé par coïncidence d’un manquement du produit et la faute de l’acheteur, ou d’une personne, dont l’acheteur a la responsabilité. L’acheteur s’engage à communiquer les conditions de garantie spécifiques de son fournisseur à ses acheteurs.

c. Il y a une garantie de 2 ans au matériel. En cas de manquements, le vendeur remplace l’unité gratuitement à une localisation préalablement choisie par le vendeur. Les frais d’installation des unités dans les objets et les frais de déplacement éventuels vers une autre localisation préalablement choisi, sont toujours à charge de l’acheteur. Après deux ans les frais de réparation éventuels sont décidés d’un commun accord. Seulement les interventions après des défauts à cause des difficultés techniques du système, ou son installation, sont effectuées gratuitement par Redeo SPRL.  Des défauts au matériel à cause de dégâts infligés délibérément ou non sont réparés aux frais de l’acheteur (par exemple un accident, du sabotage, des dégâts causés par autres intervention techniques, emploi abusif,).

d. Si l’acheteur a engagé une garantie prolongée, les mêmes conditions s’appliquent pendant ce période de garantie prolongé que détaillé à l’article 12, c., sauf la modification suivante : les frais liés à l’installation des unités dans les véhicules, est à charge du vendeur.

e. Redeo SPRL intervient comme intermédiaire et prestataire des services, et ne peut jamais être rendu responsable de la discontinuité éventuelle à la prestation des services d’un producteur ou fournisseur du matériel, logiciel, des services web, réseaux de communication, etc.

En outre, en aucun cas les frais d’utilisation déjà réclamés et payés peuvent être réclamés du vendeur.

13. Les factures sont payables au vendeur dans le délai contractuel qui figure à la facture. Faute de paiement ou paiement incomplet de la facture à l’échéance, la somme due sera augmentée de 15% d’office et sans mise en demeure, par indemnisation forfaitaire, mais avec un minimum de €125, sans préjudice du droit de vendeur à se faire rembourser le dégât réel, si plus élevé. En outre les intérêts de défaut de 1,5% par mois seront exigibles sans mise en demeure. Chaque mois entamé est considéré comme mois entier. L’accord du vendeur d’autres modalités de paiement (e.a. par lettre de change, …) n’apporte pas de novation et cela n’ôte rien à la clausule concernant la localisation de paiement, les indemnisations, les intérêts et/ou des conditions stipulées entre les parties.

En cas de non-paiement ou quand le vendeur apprend des indications que le client perd sa solvabilité (p.ex. émettre un chèque sans provision, être en défaut des paiements, …) il peut suspendre l’exécution de chaque accord, et revendiquer le paiement de tous les sommes dues, même si celles-ci n’étaient pas encore expirées. En outre, pour chaque rappel ou mise en demeure envoyé par le vendeur une indemnisation administrative additionnel de €10, €40 ou €150 sera ajouté, dans la mesure où il s’agit d’un premier, deuxième ou troisième rappel ou mise en demeure. Si le non-paiement prend plus de deux semaines après l’envoi d’un rappel, le vendeur peut temporairement suspendre l’exécution de ses prestations et infliger un délai à l’acheteur, à la fin duquel l’accord est terminé d’office à charge de l’acheteur, sans préjudice du droit de vendeur à une indemnisation éventuelle en raison de cette résiliation comme spécifiée dans cet article.

14. Chaque retard de paiement met les factures actives exigibles. Des recouvrements du vendeur à l’acheteur ne peuvent pas être transmis et ses factures ne peuvent pas être endossées.  Chaque paiement sera d’abord déduit des intérêts expirés, la somme due éventuelle déduit de la somme principale due.

15. Confirmation placement des unités :

1) Les véhicules/ objets doivent être préparés à temps au lieu convenu ; une indemnisation du temps d’attente de €13,25 est demandé par quart d’heure entamé.

2) Des changements de planification peuvent être communiqués jusqu’à 24 heures avant

3) Si le véhicule/ objet à équiper n’est pas présent, celui peut être remplacé par un autre véhicule/ objet à équiper du même type.

4) S’il y a plus de véhicules/ objets que convenu, un forfait de 53,00/ véhicule est demandé.

16. Sauf dispositions contraires, le contrat d’abonnement est conclu pour 5 ans, à compter de la date d’installation de l’unité dans le véhicule. En cas d’annulation préalable ou de résiliation du contrat, l’acheteur devra payer une indemnisation, égalant le chiffre d’affaires d’échéance qui restent, fondé sur le montant de connections actives et le tarif mensuel contractuel, le cas échant.

17. Des opérations de récupération

1) Des opérations de récupération ne sont pas inclus dans la fixation des prix, à moins qu’il ne soit spécifié clairement. Le client peut solliciter Redeo afin d’organiser une récupération et souscrit aux frais liés.

Pour des recherches type qui durent en moyen 3 à 4 heures, un montant de €300 par heure est demandé, frais de déplacement et autres frais exclus.

Si les recherches doivent être prolongées, le client sera toujours informé afin d’éviter des frais inutiles.

2) Afin d’entamer une opération de récupération, il est d’abord obligé de porter plainte à la police locale.

3) Si on rapporte un objet volé, Redeo mettra tout en œuvre dans des limites raisonnables afin de localiser l’objet en question. Pour des facteurs possibles incontrôlables, Redeo ne peut pas garantir la récupération d’un objet.

18. En cas de litiges, seulement le tribunal de Malines est compétent.

19. Le contrat est maitrisé par le droit belge.

20. Action Salon Interclassics : Je m’engage pour un période de 5 ans pour lequel je paie un montant de €159 (TVA incluse) les premiers 4 ans pour la licence Spotguard, augmenté du prix matériel la première année.

 

 

 

 

Le Spotguard est un produit du GSGroup norvégien et est distribué exclusivement en Belgique par Redeo.

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Roel Bernaerts, chef d’entreprise
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